Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SUCETTERIA
Monsieur Claude COLTEY, citoyen franÇais

Numéro de dépôt :
1672417
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2001

Présentation de la marque LA SUCETTERIA

Déposée le 20 juin 1991 par monsieur Claude COLTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SUCETTERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude COLTEY domicilié(e) 8 Chemin des Brulys, 77630 BARBIZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LA SUCETTERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SUCETTERIA est expirée depuis le 20 juin 2001.

Claude COLTEY a également déposé les autres marques suivantes : FOIES GRAS SHOP , PETITS FOURS CHOCOLATS , LE MARCHE AUX DELICES , DOUCEURS SERVICES , GOURMET CENTER , LA BOITE A COURSES , LA MAISON DES DOUCEURS , LE CHEVALIER DE COURTRAI , CALIN


Monsieur Claude COLTEY, citoyen franÇais - 8 Chemin des Brulys, 77630 BARBIZON - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Confiserie et chocolaterie